1. Revendication de droits de propriété intellectuelle
Nous déclarons être l’auteur et le titulaire des droits sur les œuvres originales présentées sur ce site, qui incluent des photographies, des compositions musicales et autres créations.
Conformément aux principes internationaux du droit d’auteur, tels qu’énoncés par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), une œuvre est protégée dès lors qu’elle est originale et qu’elle reflète la personnalité de son auteur. Ces principes, partagés par les législations nationale (comme le Code de la propriété intellectuelle en France), européenne et internationale (Convention de Berne), s’appliquent ici.
2. Spécificités liées à l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA)
Une partie des œuvres présentées a été réalisée avec l’assistance d’outils d’intelligence artificielle générative, utilisés comme un instrument technique au service de notre processus créatif.
Il est établi en droit qu’une création produite de manière autonome et entièrement par un algorithme, sans intervention créative humaine significative, ne peut généralement bénéficier de la protection par le droit d’auteur. À l’inverse, lorsque l’IA est employée comme un outil et que l’apport humain est substantiel — à travers la conception créative des instructions (prompts), la curation, la sélection, la combinaison et la retouche substantielle des résultats —, l’œuvre finale peut être considérée comme originale et donc protégée.
Nous attestons que notre processus de création implique systématiquement un tel apport humain créatif et décisionnel. En conséquence, nous revendiquons la pleine titularité des droits d’auteur sur les œuvres résultantes, dans la mesure permise par la loi.
3. Limites de responsabilité et mise en garde
Nous attirons l’attention sur le contexte juridique en évolution rapide concernant l’IA. Les modèles d’IA générative sont entraînés sur d’immenses ensembles de données pouvant contenir des œuvres protégées. Bien que nous utilisions ces outils de bonne foi et dans le respect des conditions de service des fournisseurs, nous ne pouvons exclure la possibilité théorique qu’un système génère, de manière stochastique et indépendante de notre volonté, un élément ressemblant fortement à une œuvre préexistante.
En cas de similarité substantielle et non intentionnelle avec une œuvre protégée par des droits tiers, une telle ressemblance serait le fait du processus algorithmique et non d’un acte de reproduction délibéré de notre part. Toute réclamation à ce titre doit être adressée prioritairement aux éditeurs des systèmes d’IA concernés, responsables de la constitution et de la conformité juridique de leurs bases de données d’entraînement.
4. Dispositions générales
Cet avis a pour objet d’informer le public de nos droits et de la nature de notre processus créatif. Il ne constitue pas un avis juridique et n’emporte aucune renonciation à nos droits.
L’ensemble des contenus (images, textes, musiques, graphismes) présents sur ce site est protégé par le droit d’auteur et les lois internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.
Pour toute question relative à l’utilisation des contenus de ce site, veuillez nous contacter.
Dernière mise à jour : Janvier 2026
